carte grise belge

j'ai la possibilité d'avoir une moto (en pièces détachées) avec la carte grise belge et le certificat de conformité, quelqu'un sait les démarches à faire pour la faire immatriculer en France et obtenir une CG Française??

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KZ400 D4 77/ Z750E1 80 / xs750se 79 /GPZ1100 B2 82 /ZX750 A1 83
l'expérience est une lumière qui éclaire la main de celui qui la tient.
La théorie, c’est quand on sait tout et que rien ne fonctionne.
La pratique, c’est quand tout fonctionne et que personne ne sait pourquoi.
Ici, nous avons réuni théorie et pratique : Rien ne fonctionne… et personne ne sait pourquoi !
Nous avons deux vies. La seconde commence à l'instant où l'on s'aperçoit que nous n’en avons qu’une.
je préfère les mains qui aident que celles qui prient!
www.kz400.com / http://kawasaki-kz400.blog4ever.com/

carte grise belge Th_IMG_4715

Nombre de messages : 608 Localisation : 1/2 nord Date d'inscription : 03/07/2013

Salut,
Pour une voiture avec la cg belge,j étais passé par le bureau des impôts avant de passer à la préfecture,mais je ne sais plus le nom du formulaire qu il fallait avoir.

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Après recherche : quitus fiscal au Tréso public

A une époque c'était chiant comme la pluie mais je crois que les formalités se sont simplifiées. Et puis il y a toujours la possibilité d'une carte grise collection.

C'est quoi que tu récupères ?

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le "Hell" ressuscité gpz750r1 et c'est pô fini ! ...
carte grise belge P8122011

une GPZ900 ninja ! Wink

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B'jour

Encore une qui pendant un temps, risque de mener une vie de salon si la transaction se fait lol!

Cordialement

Michel

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Z 750 GT de 1985
LaG ne pa 1 andiKp... enkor fo il ariV jusk la pr le constaT

j'ai regardé sur les sites du gouv effectivement il faut un quitus fiscal! et j'ai fait une simulation du coût d'une nouvelle carte grise environ 130 euros!!! What a Face

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Michel du 79 a écrit:: B'jour

Encore une qui pendant un temps, risque de mener une vie de salon si la transaction se fait

Cordialement

Michel

sûrement, mais pour le coup le démontage est déja effectué, en espérant que la bête soit complète..à priori oui!

je verrais cela en septembre!! Wink

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l'expérience est une lumière qui éclaire la main de celui qui la tient.
La théorie, c’est quand on sait tout et que rien ne fonctionne.
La pratique, c’est quand tout fonctionne et que personne ne sait pourquoi.
Ici, nous avons réuni théorie et pratique : Rien ne fonctionne… et personne ne sait pourquoi !
Nous avons deux vies. La seconde commence à l'instant où l'on s'aperçoit que nous n’en avons qu’une.
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le souci c'est que la CG est encore au nom de l'ancien propriétaire, le gars qui me vends la moto, n'a jamais changé la carte grise. car il l'a démonté pour la restaurer et de fait n'a jamais fait le nécessaire pour changer la carte grise!

est ce possible de quand même faire l'immatriculation en france!
j'ai peur de devoir rentrer dans des problèmes administratifs!!!
ou alors cela ne pose pas de problème!!
je suis un peu sur le questionnement de ce problème!

quelqu'un aurait une idée, ou la soluce de cela.

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Avant tout, de quelle année est elle? 1984-85 c'est OK. Après, c'est impossible. La loi des 100cv passe par là. De plus avant 1993, les certificats de conformité étaient nationaux et non européens. Donc la puissance n'est pas la même après la loi de 85. Légalement, il est impossible d'immatriculer une moto de plus de 100cv après 85. Sauf en CG collection. D'après ce que j'ai pu lire ça et là, la CG d'origine n'est pas "indispensable" pour une CG collection. Un historique de propriété serait suffisant (donc celle que tu as). Faut monter un dossier auprès de la FFVE
http://www.ffve.org/Procedure_obtention_attestation_carte_grise

C'était pas un lot de 2 pour 700€? sur 2e main.be? (j'étais sur le coup)

Tu ne peux pas faire les papiers directement comme si ils avaient été faits pour toi à l'origine ?
Tant que l'ancien proprio ne vient pas se plaindre.....
Pas très légal mais si tu connais l'ancienneté de la machine et que tout est clean.
Après les conseilleurs ne sont pas les payeurs et je n'ai jamais été confronté à ce genre de transaction.

camshaft a écrit:: Avant tout, de quelle année est elle? 1984-85 c'est OK. Après, c'est impossible. La loi des 100cv passe par là. De plus avant 1993, les certificats de conformité étaient nationaux et non européens. Donc la puissance n'est pas la même après la loi de 85. Légalement, il est impossible d'immatriculer une moto de plus de 100cv après 85. Sauf en CG collection. D'après ce que j'ai pu lire ça et là, la CG d'origine n'est pas "indispensable" pour une CG collection. Un historique de propriété serait suffisant (donc celle que tu as). Faut monter un dossier auprès de la FFVE
http://www.ffve.org/Procedure_obtention_attestation_carte_grise

C'était pas un lot de 2 pour 700€? sur 2e main.be? (j'étais sur le coup)

la moto est de 1987 donc c'est mort!!! à moins de passer en CG collection

à priori c'est faisable!

non c'est pas le lot de belgique à 700 .

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Sans parler des 100 CV, on l'a fait avec un pote pour une SR achetée en Allemagne pour avoir une CG collection.

Ultra simple

Dossier FFVE avec le quitus fiscal, le formulaire à remplir (même pas besoin d'avoir l'ancienne CG) mais une déclaration de cession de l'ancien propriétaire.

Un chèque de 150€, 15 jours d'attente et tu te retrouve avec un certificat qui te permet de demander une CG collection à la pref (que tu payeras en plus au tarif en vigueur avec - 50% car plus de 30 ans).

Je t'expliquerai tout au WE si ça peut attendre

ok paulo!

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loic a écrit:: le souci c'est que la CG est encore au nom de l'ancien propriétaire, le gars qui me vends la moto, n'a jamais changé la carte grise. car il l'a démonté pour la restaurer et de fait n'a jamais fait le nécessaire pour changer la carte grise!

est ce possible de quand même faire l'immatriculation en france!
j'ai peur de devoir rentrer dans des problèmes administratifs!!!
ou alors cela ne pose pas de problème!!
je suis un peu sur le questionnement de ce problème!

quelqu'un aurait une idée, ou la soluce de cela.

Salut,

Tu te retrouves dans le.meme cas que moi,avec ma kzpolice... Et ça l'a fait... Il faut effectivement faire un certificat de vente au nom du 1er proprio...ça reste un faux,mais ça passe tranquille.

Ensuite il faut effectivement un quitus fiscal, qui sera gratuit dans ton cas.
..puis un certificat de conformité européen... Que moi je ne pouvais avoir, cause moto ricaine... Toi,ça sera du gâteau.

C'est frequent en Belgique apparemment que les gars ne changent pas la carte grise... Mais gare aux motos volées quand même, bien vérifier le numéro du cadre.... Et pourquoi ne pas appeler un commissariat belge pour vérifier que la moto ne soit pas déclarée volée, et si non,ça sera du gâteau à immatriculer....tu peux même demander à un policier français si tu en connais... Mais faut vérifier via le numéro de cadre,car comme l'immatriculation est gardée par le 1er vendeur,lui aura immatriculer un autre véhicule avec,et ca ne correspondra plus évidemment...Mais au moins,tu verras si déclaré volé au niveau européen.

Bon courage

Phil

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